Règlement Intérieur

Vu le Code de l’éducation ;

Vu le décret n° 2011-728 du 24 juin 2011 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement du 2nd degré ;

Vu le décret n° 2011-729 du 24 juin 2011 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement d’Etat relevant du ministère de l’éducation nationale ;

Vu la circulaire n° 91-052 du 6 mars 1991 sur les droits et obligations des élèves ;

Vu la circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves ;

Vu la circulaire n° 2004-084 du 18 mai 2004 relative à l’application du principe de la laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, les collèges et les lycées publics ;

Vu la circulaire n° 2006-196 du 29 novembre 2006 relative à l’interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation ;

Vu la circulaire n° 2011-018 du 31 janvier 2011 relative à la lutte contre l’absentéisme scolaire ;

Vu la circulaire n° 2011-111 du 1er aout 2011 relative à l’organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d’enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions ;

Vu la circulaire n° 2011-112 du 1er aout 2011 relative au règlement intérieur dans les E.P.L.E. ;

Vu l’avis de la Commission permanente du collège Jacques Prévert en date du 19 juin 2018.

Vu la délibération du Conseil d’administration du collège Jacques Prévert en date du 26 juin 2018.

 

Le règlement intérieur s’applique à toute la communauté éducative, en tout lieu y compris lors de sortie pédagogique et de voyage scolaire.

L’inscription au collège implique de fait l’acceptation du règlement intérieur qui doit être émargé par les parents et par l’élève dès la première semaine de la rentrée.

Chacun doit se sentir responsable et solidaire des autres, il doit toujours régner entre tous respect mutuel et compréhension réciproque.

 

1. ORGANISATION DES ÉTUDES

 

• Article 1 : Horaire des cours

Ouverture du collège à partir de 7 h 45

MATIN APRES-MIDI
8h05-9h00 12h35-13h25
9h00-9h55 13h30-14h25
Récréation 9h55-10h10 Récréation 14h25-14h40
10h10-11h05 14h35-15h30
11h05-12h00 15h35-16h30

Les élèves du collège ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs et les escaliers pendant les récréations et leur pause méridienne.

 

• Article 2 : Contrôle des études

Dans le but de faire connaître à l'élève et à sa famille l'appréciation du travail scolaire et des résultats obtenus, l'établissement pratique un suivi régulier et attentif sous la forme d'un contrôle continu avec une notation de 0 à 20.

En classe de Troisième, des examens blancs, dans les conditions du brevet sont décidés en Conseil d'Administration.

 

 

2. OBLIGATIONS SCOLAIRES

 

• Article 3 : Assiduité

La présence régulière des élèves à tous les cours est la première des obligations scolaires.

 

• Article 4 : Fréquentation du C.D.I.

Tout élève devant se rendre au CDI pendant les heures de permanence devra se ranger devant la Vie scolaire sur l’emplacement matérialisé.

 

•Article 5 : Carnet de correspondance et cahier de textes

Ils sont obligatoires et doivent être tenus correctement, à défaut ils devront être rachetés par la famille.

En l’absence de son carnet de correspondance, l’élève n’est pas autorisé à sortir de l’établissement avant 16h30.

Toute falsification ou page arrachée du carnet de correspondance entraîne le passage au Régime 2 (cf. art 9).

 

•Article 6 : Absences

La présence au cours est contrôlée par le professeur qui note toute absence éventuelle.

La famille est avisée dans les plus brefs délais par la Vie Scolaire de l’absence de l’enfant.

Cependant toute absence doit être signalée immédiatement par la famille.

À son retour, l’élève doit présenter à la Vie Scolaire la justification de son absence exclusivement sur son carnet. Un billet d'entrée en classe lui sera alors délivré.

Le professeur doit refuser à son cours l'élève sans carnet visé par la Vie Scolaire.

 

•Article 7 : Décompte des absences

Toute absence inférieure ou égale à une 1/2 journée est décomptée comme une absence.

Une journée entière équivaut à deux absences. L'absence à une seule heure de cours doit être justifiée de la même manière qu'une absence plus longue.

 

• Article 8 : Retards

La présence dès le début du cours est obligatoire, c'est une question de discipline individuelle destinée à l’efficacité du travail collectif.

Tous les retards sont notés sur le cahier d’appel électronique et comptabilisés.

Selon l’appréciation du professeur, l’élève arrivé en retard sera admis en classe ou renvoyé vers la Vie Scolaire.

Les retards répétés pourront entraîner une punition.

 

• Article 9 : Régime de présence des élèves

Le collège propose 3 types de régime qui régulent l’entrée et la sortie des élèves.

En l’absence de son carnet de correspondance :

- l’élève est externe : il peut sortir mais uniquement à 12 h selon son emploi du temps (sauf pour les élèves qui ont cours à 12 h 35 qui sortiront à 11 h).

- l’élève est demi-pensionnaire : il n’est pas autorisé à sortir de l’établissement avant 16 h 30.

En cas de sortie non autorisée :

- l’élève passe automatiquement au régime 2, après notification à la famille pour une durée de 6 semaines.

En cas de sortie autorisée :

- les élèves demi-pensionnaires qui n’ont pas cours l’après-midi quittent le collège après le repas à 12 h ou 13 h 30.

En cas d’absence prévue d’un ou plusieurs professeurs :

- certains cours peuvent être déplacés, mais les parents doivent en être avisés au plus tard la veille du changement par l’intermédiaire du carnet de correspondance.

 

 

3. SÉCURITÉ, HYGIÈNE ET SANTÉ

 

• Article 10 : Urgences médicales

Toul élève souffrant ou accidenté, même légèrement, doit se rendre ou être conduit à l'infirmerie ou la Vie Scolaire.

L’adulte responsable décidera de la mesure la plus appropriée, soit des soins sur place, soit l'appel aux services d'urgence, soit de faire appel aux parents pour leur confier leur enfant.

La famille doit fournir à l’établissement un certificat médical descriptif initial pour toute déclaration d'accident.

 

• Article 11 : Médicaments

Les familles doivent signaler dès le début de l'année scolaire ou en cours d’année si l'élève doit prendre des médicaments dans la journée. Ces médicaments seront confiés, avec leur ordonnance à la Vie Scolaire, qui les fera prendre aux heures prescrites. Les élèves ne doivent pas conserver de médicaments sur eux.

 

• Article 12 : Assurance

Une assurance scolaire est conseillée et doit être souscrite en début d'année directement par les familles. Elle est obligatoire pour toutes les sorties éducatives.

C'est aux parents qu’il appartient de faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d'assurance pour les remboursements des frais engagés.

 

• Article 13 : Règles de sécurité

Le collège assure la sécurité des élèves pendant le temps scolaire et aussi en dehors des cours.

Les élèves sont tenus de respecter les consignes de sécurité affichées dans les classes et les circuits d’évacuation. Les ascenseurs sont interdits aux élèves et l’escalier de secours ne doit être utilisé qu’en cas d’alerte incendie. Une autorisation spéciale est délivrée aux élèves handicapés ou blessés. En cas d’alerte, l'usage des ascenseurs est totalement interdit. En dehors des heures de cours, aucun élève ne doit stationner dans les couloirs et les escaliers. Devant le collège pour des raisons de sécurité, le stationnement de véhicules est interdit en dehors des parkings ainsi que les attroupements des élèves.

 

• Article 14 : Interdiction du tabac

L’usage du tabac ainsi que tout moyen de  substitution ou alternative au tabac sont totalement interdits dans l’établissement et aux abords du collège conformément au décret du 15 novembre 2006 modifiant les dispositions réglementaires du Code de la santé publique. Il est interdit, à présent, de vapoter dans les établissements scolaires et les établissements destinés à l’accueil, à la formation et à l’hébergement des mineurs, les moyens de transport collectif fermés, les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif conformément à la Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 sur la modernisation de notre système de santé parue au JORF n°0022 du 27 janvier 2016.

Tout élève surpris en train de fumer pourra faire l’objet d’une punition ou sanction disciplinaire.

 

 

4. DROITS D'EXPRESSION

 

• Article 15 : Associations

Toute association concernant les élèves de l'établissement doit être autorisée par le Conseil d'Administration et donner une information régulière sur ses activités. Sont en activité au Collège Jacques Prévert :

- Le Foyer socio-éducatif, qui gère les cotisations du foyer.

- L’association Sportive qui gère les activités de l'U N S S.

 

• Article 16 : Droit de réunion

La liberté de réunion s'exerce à l’initiative des délégués des élèves pour leur classe.

Ces réunions se conforment aux obligations de laïcité, de neutralité et de continuité du service public. Elles sont soumises à l'autorisation du Principal.

 

• Article 17 : Laïcité

Conformément aux dispositions de l'article L. 141.5.1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse : est interdit. Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée à l'alinéa précédent, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève et sa famille avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.

 

• Article 18 : Charte internet

L'accès aux ressources informatiques de l'établissement est soumis au respect des dispositions de la charte internet de l'établissement jointe en annexe qui doit être signée individuellement par tous les utilisateurs.

 

 

5. VIE EN COMMUN

 

La discipline librement consentie est une règle fondamentale de la vie dans l'établissement.

Toutes les activités scolaires et périscolaires doivent entraîner l'élève à acquérir un esprit d'entraide et de solidarité.

 

• Article 19 : Tenue et comportement

Le respect d'autrui et la politesse sont une nécessité impérieuse de la vie en communauté.

Tous les membres de la communauté scolaire doivent observer un comportement correct et s'abstenir de toute tenue ou attitude provocatrice, vulgarité de langage ou de geste, brutalité, atteinte à la dignité physique ou morale.

Il est interdit d’introduire dans le collège tout objet n’ayant pas un caractère ou une destination scolaire (brochures, journaux, appareil émettant des bruits…) et tout objet blessant (cutter, canif, pistolet à billes…).

La possession de téléphones mobiles personnels peut donner lieu à des vols ou du racket. C’est pourquoi ils sont fortement déconseillés.

Leur usage est réglementé dans l’enceinte de l’établissement. Ces appareils doivent être éteints et rangés au fond du sac pendant les cours, les permanences, les récréations et de manière générale dans tous les bâtiments ainsi que durant toutes les sorties pédagogiques et EPS - y compris dans les transports. L’usage du téléphone portable sera toléré en classe uniquement sur demande du professeur pour un usage pédagogique, et dans la cour pendant la pause méridienne. En cas de non-respect des règles, l’élève pourra faire l’objet d’une punition ou sanction disciplinaire.

Les élèves comme leurs parents doivent savoir aussi que la Loi (article 9 du code civil) garantit le droit au respect de la vie privée de chacun. L’utilisation des appareils photographiques (téléphones mobiles ou autres) est strictement limitée : toute personne qui prend des photographies, sans autorisation y compris dans un lieu public, peut encourir des poursuites judiciaires, a fortiori des sanctions disciplinaires.

Le port de couvre-chefs n’est pas autorisé au sein de l’établissement mais est toléré dans la cour de récréation.

Les chaussures qui ne tiennent pas à la cheville sont interdites par mesures de sécurité.

 

• Article 20 : Respect des locaux

La propreté des locaux est l'affaire de tous. Afin d'éviter de surcharger inutilement la tâche des personnels d’entretien, les élèves veilleront à ne rien jeter en dehors des poubelles et ne mangeront pas dans l’établissement.

Les chewing-gums, les friandises et les sucettes sont interdits dans l’établissement.

Les graffitis et autres dégradations pourront donner lieu à réparation matérielle, éventuellement sous forme de travaux d’intérêt général.

 

• Article 21 : Demi-pension

Tout élève déjeunant au restaurant scolaire doit se conformer au règlement intérieur du Service de Restauration et d’Hébergement (SRH). Toute indiscipline ou incorrection au Service de Restauration et d’Hébergement (SRH) pourra, selon la gravité des faits commis, faire l’objet d’une punition ou d’une sanction disciplinaire pouvant aboutir à une exclusion temporaire, voire définitive du S.R.H..

Il est établi par le Conseil Général, il est adapté à notre établissement et il est affiché au collège.

 

 

6. LIAISON AVEC LES FAMILLES

 

• Article 22 : Réunions de parents

Le calendrier des réunions de parents et de professeurs est déterminé en début d'année pour chaque niveau de classe. Des rencontres individuelles peuvent être demandées directement par les familles ou par les professeurs par l'intermédiaire du carnet de liaison.

 

• Article 23 : Réunions d'information et d'orientation

Ces réunions sont organisées par la direction de l’établissement en liaison avec la Conseillère d'Orientation en fonction du calendrier de l'orientation.

 

• Article 24 : Délégués des parents aux conseils

Deux délégués de parents sont proposés pour chaque classe par les associations de parents.

Ils assistent aux conseils et communiquent aux familles un compte-rendu.

 

• Article 25: Carnet de correspondance

Un carnet de correspondance est remis à la rentrée à chacun des élèves. Ce carnet porte toutes sortes d'informations indispensables et sert à la communication entre les familles et l’établissement.

Les élèves doivent l'avoir avec eux en toutes circonstances.

Des observations positives ou négatives pourront être inscrites dans le carnet.

 

 

7. RÉCOMPENSES ET SANCTIONS

 

• Article 26 : Appréciations des conseils de classe

Les conseils de classe peuvent décerner des appréciations graduées comme suit :

- Félicitations : lorsque le travail et le comportement sont sans défaut

- Compliments

- Encouragements : lorsque l’élève mérite d'être encouragé même si les résultats ne sont pas à la mesure des efforts constatés.

- Avertissement de travail : lorsque les résultats sont insuffisants, faute de travail.

- Avertissement de conduite : lorsque le comportement est en cause, même si les résultats sont convenables.

 

• Article 27 : Punitions scolaires

Les faits d’indiscipline, de transgressions ou de manquements aux règles de la vie commune peuvent faire l’objet de punitions décidées en réponse immédiate par des personnels de l’établissement (Chef d’établissement, chef d’établissement-adjoint, C.P.E., enseignants et surveillants) :

- demande d'excuse orale ou écrite

- devoir supplémentaire

- retenue pour faire un devoir ou un exercice. Les retenues ont lieu le soir de 16 h 45 à 17 h 45, le mercredi après-midi, le samedi matin. La retenue est obligatoire et toute absence non justifiée à une retenue entraîne une exclusion d’une journée.

- exclusion ponctuelle d'un cours, ne peut être prononcée que dans des cas exceptionnels. Elle s’accompagne nécessairement d’une prise en charge de l’élève dans le cadre d’un dispositif prévu à cet effet et connu de tous les enseignants et personnels d’éducation.

 

Dans le cas où l’élève ne respecterait pas les règles concernant l’usage du téléphone portable, il pourra se voir confisquer l’appareil, qui lui sera restitué en début de récréation de l’après-midi. En cas de récidive, il pourra faire l’objet d’une punition et les parents pourront être amener à venir le récupérer.

 

• Article 28 : Sanctions disciplinaires

Les manquements graves ou répétés peuvent donner lieu à des sanctions disciplinaires qui relèvent de la compétence du Chef d'établissement ou du Conseil de discipline sauf l’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes, qui relève de la seule compétence du Conseil de discipline :
- l'avertissement ;
- le blâme ;

- la mesure de responsabilisation, exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, qui ne peut excéder vingt heures ;

- l’exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder huit jours et au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement ;

- l’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes qui ne peut excéder huit jours ;

- l’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.

Chacune de ces sanctions peut être assortie du sursis à l’exception de l’avertissement et du blâme.
Dans le cadre d'élèves menacés de sanctions disciplinaires graves, le chef d'établissement peut mettre en place des mesures de prévention de nature éducative destinée à leur faire prendre conscience des conséquences de leurs actes :

* Rencontre entre les parents et un professeur, le professeur principal, le C.P.E., la direction, l'infirmière, la PSY EN, l'assistant social.

* Fiche de suivi.

* Commission éducative. Elle est présidée par le chef d'établissement ou son représentant, elle comprend le C.P.E., des professeurs, des représentants des parents d'élèves, des représentants des élèves, l'élève concerné et ses parents. Elle associe, en tant que de besoin, toute personne susceptible d'apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l'élève concerné.

Elle a pour but d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'établissement et de mettre en place toute mesure de prévention permettant une amélioration de son comportement. Elle ne donne pas de sanction.

Elle est également consultée en cas d'incidents impliquant plusieurs élèves.

Elle assure le suivi de l'application des mesures de prévention et d'accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

* Classe relais.

* Tutorat avec un référent éducatif ou pédagogique.

* Engagement écrit de l’élève sur des objectifs précis en terme de comportement ou de travail.

Toute violence verbale à l'égard d'un membre du personnel de l'établissement, tout acte grave à l'égard d'un membre du personnel ou d'un autre élève entraînera automatiquement une procédure disciplinaire (dans le domaine de compétences du chef d'établissement ou dans celui du conseil de discipline sauf l’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes, qui relève de la seule compétence du conseil de discipline).

Toute violence physique envers un membre du personnel de l'établissement entraînera un conseil de discipline.


 

8. RÈGLEMENT D'E.P.S.

• Article 29 :

La tenue d’E.P.S. doit permettre à l’élève d’évoluer confortablement sans risque sur des terrains goudronnés, un sautoir en sable, une piste aléatoire en terre qui peut être boueuse…

En conséquence, les vêtements utilisés doivent être fonctionnels, peu fragiles, et adaptés (risques de traumatismes…).

Pour la pratique de l’E.P.S., l’élève doit avoir :

‚ Un tee-shirt, un short de sport ou pantalon de survêtement (ceinture élastique), une paire de chaussettes, une paire de chaussures de sport attachées avec semelles amortissantes de préférence, (de type chaussures de basket, de tennis, de jogging, solidaires au pied).

Il doit être en mesure de se changer intégralement à l’issue du cours.

Le bonnet pourra être toléré par grand froid, après autorisation du professeur.

La casquette pourra être tolérée par grand soleil, après autorisation du professeur.

Toute autre tenue est interdite.

 

• Article 30 :

Les élèves, dès la sonnerie, doivent être rangés.

Les chewing-gums (par mesure de sécurité), MP3, téléphones portables sont interdits dans les vestiaires, lors des déplacements ou sur les installations extérieures au collège.

De même, toutes les règles du collège sont applicables quel que soit l’endroit où se déroule le cours d’E.P.S.

 

• Article 31 :

Pour tout manquement à ces règles, l’élève pourra faire l’objet d’une punition ou sanction disciplinaire.

 

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2019  Collège Prévert